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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXWAY SOFTWARE
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INTER.PEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INTER.PEL
AXWAY SOFTWARE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1626396
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2030

Présentation de la marque INTER.PEL

Déposée le 8 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AXWAY SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTER.PEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXWAY SOFTWARE domicilié(e) PAE Les Glaisins, 3 rue du Pré Faucon, 74940 ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 977 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme ReY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque INTER.PEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INTER.PEL arrivera à expiration en date du 8 novembre 2030.

AXWAY SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : AXWAY , SYNCHRONY , (Marque figurative) , ESB2B , EURO CONVERTER , EURO CONVERTER ENGINE , EURO CONVERTER COMPLIANT , XFB , REGLES DU JEU , EURO CONVERTER PERSONNAL


AXWAY SOFTWARE, Société Anonyme - PAE Les Glaisins, 3 rue du Pré Faucon, 74940 ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 433977980


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme ReY Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 28 février 2001 - Changement d'adresse n°316615 - Publication au BOPI 2001-02-28

Inscription le 20 mai 2008 - Changement de dénomination n°474000 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 28 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316616 - Publication au BOPI 2001-02-28

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2173561 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 26 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498399 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445159 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2020 n°2758832 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-10

Appareils et instruments électriques, systèmes et appareils de traitement de données ; programmes informatiques ; progiciels et logiciels ; disques et bandes acoustiques;

Papier et articles en papier ; imprimés, journaux et périodiques divers;

Travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et techniques et établissements de plans et de projet sans rapport avec la conduite des affaires ; réalisation d'études notamment dans le domaine de l'informatique ; services de programmation électronique et de traitement de données.